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Directions financières

L’AFTE publie un guide sur l’impact des grandes réglementations internationales

17 juin 2016 - optionfinance.fr

«C’est un document assez unique que nous mettons à la disposition des entreprises et de leur direction financière», souligne Alexandre Akhavi, président de la commission juridique de l’Association française des trésoriers d’entreprise (AFTE). Face à la multiplication du nombre de réglementations financières mises en œuvre au niveau international depuis 2009, dont les effets sur les sociétés non financières sont parfois complexes à identifier, l’AFTE vient de publier un guide dans lequel sont décryptés 26 textes ou mesures financiers, comme la directive sur les marchés d’instruments financiers (MIF), la taxe sur les transactions financières (TTF) ou encore la réglementation fiscale américaine Fatca. «L’objectif de ce document, fruit d’un an de réflexions, consiste à fournir une explication très pédagogique et abordable des textes européens et français impactant l’activité financière d’une entreprise et, en particulier, à illustrer leurs impacts comptables et fiscaux.» Ce guide d’une soixantaine de pages est accessible gratuitement, sur simple demande auprès de l’association.

L’AFTE prévoit également de sortir un autre support à la fin du mois de juin. Celui-ci sera consacré aux enjeux de compliance et contiendra, outre un rappel des législations internationales, des recommandations quant aux dispositifs à déployer au sein des entreprises.