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L'AMF et l'ACPR appellent à la vigilance sur le bitcoin

AOF - 04 décembre 2017


(AOF) - L’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) ont tenu à rappeler dans un communiqué les risques associés à un investissement en bitcoin, un "actif spéculatif".

Indiquant qu'elles sont de plus en plus sollicitées à travers leurs centres d'appels par des épargnants à ce sujet, les deux institutions soulignent que "l'achat/vente et l'investissement en Bitcoins s'effectuent à ce jour en dehors de tout marché réglementé. Les investisseurs s'exposent par conséquent à des risques de perte très élevés en cas de correction à la baisse et ne bénéficient d'aucune garantie ni protection du capital investi."

Parce qu'ils ne sont pas considérés en l'état actuel du droit comme des instruments financiers, le Bitcoin et les autres "crypto" actifs n'entrent pas dans le périmètre de supervision directe de l'AMF. "Ils ne peuvent pas non plus être qualifiés de monnaies ni être considérés comme des moyens de paiement au sens juridique du terme. Par conséquent, ils ne sont donc pas non plus assujettis au cadre réglementaire relatif aux moyens de paiement", précisent l'AMF et l'ACPR.

De façon plus générale, les deux autorités tiennent à préciser que l'environnement technologique Blockchain est susceptible d'offrir de nombreuses possibilités en termes d'usages par les entreprises. Ces technologies participent donc, comme d'autres, au développement de l'innovation.

Néanmoins, concernant le cas particulier des "crypto" actifs reposant sur la blockchain, et compte tenu de leurs caractéristiques techniques, de leur forte volatilité et en l'absence de réglementation spécifique, l'AMF et l'ACPR recommandent aux épargnants la plus grande vigilance avant d'envisager d'y investir une partie de leur épargne.