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Subprimes

KBC relaxée de sa plainte au pénal

optionfinance.fr - 11 décembre 2013

Shânti Asset Management n’aura finalement pas réussi à créer une nouvelle jurisprudence dans l’affaire des subprimes. Cette société de gestion, qui avait vu sa plainte déposée en 2008 à l’encontre de KBC être portée au pénal, n’a finalement pas eu gain de cause. Le tribunal correctionnel de Paris a en effet relaxé, fin novembre, la banque belge sur le motif d’escroquerie qui lui était reproché. Dans les faits, Shânti AM avait souscrit en 2006 à des CDO commercialisés par KBC qui offrait la possibilité de substituer au pair tout créance défaillante. Or, KBC n’a pu tenir cet engagement courant 2007, entraînant un préjudice de 10 millions d’euros pour les clients de Shânti AM. Mais la banque s’est défendue en indiquant que cet engagement n’était pas contractuel. «Le Tribunal correctionnel de Paris s’en est tenu à une analyse littérale de la documentation commerciale de KBC sans s’attacher aux composantes financières distinctives des CDO de KBC, regrette Julien Hay, avocat au sein du cabinet HMB Avocats et représentant de Shanti AM. Un gestionnaire ne peut pas en effet confier des capitaux pour se couvrir à une banque pour que celle-ci conserve les gains liés  à cette couverture mais lui transfère in fine les pertes liés au produit. Même si ce n’est pas écrit expressément dans la documentation, il s’agit de bon sens. » Le procureur de la République n’avait d’ailleurs requis qu’une amende de 100 000 euros à l’encontre de KBC, un montant assez faible compte tenu du préjudice subi par les clients de Shânti AM.