L'analyse de Bernard Aybran

Passeport pour le MOU

Option Finance - 12 mars 2018 - Bernard Aybran, Invesco Asset Management

Bien des incertitudes entourent encore les modalités de sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne. Et ceux qui n’ont pas eu le bonheur d’étudier le droit international pendant de longues années peuvent se sentir désemparés devant la complexité du processus. Par exemple, dans le monde des marchés financiers et des placements, les questions s’accumulent. A commencer par la question du passeport. Les financiers tendent même à utiliser le joli mot de passporting que l’Académie française rechigne à reconnaître mais que les banquiers, traders et gérants apprécient tout particulièrement puisqu’il permet aujourd’hui aux sociétés britanniques de gérer des placements pour le compte de clients européens. Parce qu’il se trouve que le Royaume-Uni concentre à ce jour bon nombre des principaux acteurs de l’industrie financière.

Si les financiers britanniques devaient se voir priver de ce précieux passeport, ils se retrouveraient dans la même situation que leurs congénères extra-européens, américains ou asiatiques. Lesquels congénères survivent finalement relativement bien. Leur secret ? C’est un document signé par leur régulateur : un MOU, ou «Memorandum of understanding». En version française un «mémorandum d’entente», document de droit international public qui permettra aux régulateurs britanniques et de l’Union européenne de s’entendre sur certains domaines de réciprocité. En attendant l’expiration du passeport et la future signature d’un MOU, l’industrie financière s’interroge. Dur d’attendre ce MOU.