Comptabilité

IFRS

Les modalités de présentation de la performance dans les états financiers en IFRS

L’IASB décide de normaliser la communication des indicateurs de performance.

Analyse

La prime de taille : mythes et réalités

Le coût du capital des PME et des ETI est-il supérieur à celui des grandes entreprises ? Une analyse des recherches menées depuis trente-cinq ans permet de répondre par l’affirmative et d’expliquer pourquoi, tout en écartant quatre mythes...

Pack consolidation IFRS 

Améliorations annuelles des normes

Dans le cadre du processus périodique d’amélioration des IFRS, l’IASB a publié respectivement en décembre 2016 et en décembre 2017, les cycles 2014-2016 et 2015-2017 des améliorations annuelles des normes IFRS. Le cycle 2014-2016 vient...

Mali de fusion

Comment distinguer le vrai du faux ?

Lorsqu’une société absorbante détient des titres d’une société absorbée avant l’opération de fusion, un mali de fusion est susceptible d’apparaître lors de l’annulation des titres de la société absorbée.

Factures électroniques

Deux ans pour s’organiser

En 2020, les factures électroniques remplaceront en grande partie les factures papier que nous connaissons tous. Le processus a déjà commencé. Les entreprises doivent s’organiser non seulement pour produire des factures électroniques, mais...

Opérations de couverture en normes françaises 

De nouvelles règles

Les nouvelles dispositions relatives aux opérations de couverture introduites par le règlement ANC n° 2015-05 visent notamment à moderniser le PCG en remplaçant des articles vieillissant qui n’intégraient pas nécessairement les...

Goodwills 

Vers une simplification des tests d’impairment ?

Le traitement des goodwills reste une source constante d’attention de l’IASB dans le prolongement de la PIR d’IFRS 3 (amélioration du processus de dépréciation, simplification de la mise en œuvre des tests, pertinence de l’information,...

Modifications règlementaires

Règlement n° 2017-01 de l’ANC modifiant la comptabilisation des fusions et opérations assimilées à compter de 2018

Le règlement n° 2017-01 de l’ANC apporte certaines modifications quant à la comptabilisation des opérations de fusion dans les comptes individuels applicables à compter du 1er janvier 2018.

Partenariat

L’ESMA rappelle certains points relatifs à la notion de contrôle conjoint

Dans le 21e «batch» de décisions rendu public le 31 octobre 20171, l’ESMA2, le régulateur européen, a souhaité rappeler les règles entourant la notion de contrôle conjoint, au travers de deux décisions.

Comptabilité

Décision de l’ESMA sur le retraitement d’informations comparatives en IFRS

L’ESMA a publié le 21e extrait de sa base de données concernant des décisions prises par les régulateurs boursiers nationaux européens, dont l’une porte sur le retraitement d’informations comparatives en IFRS.

Echanges d’actions résultant de fusions entre entités détenues à 100 %

Quel traitement comptable ?

Le Conseil national de la comptabilité (le CNC) et la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (la CNCC) traitent de manière identique deux cas similaires de fusions entre entités détenues à 100 %.

Nouvelles règles sur les fusions et opérations assimilées

Quels impacts en attendre ?

Le règlement n° 2017-01 de l’ANC a été homologué fin décembre 2017. Ne remettant pas en cause les grands principes, il met fin à plusieurs incertitudes et apporte des clarifications bienvenues, notamment sur la notion de contrôle, les...

IFRS 16 Contrats de location 

L’idée de vouloir neutraliser les effets de la norme est-elle crédible ?

Le débat est toujours vif sur l’intérêt de cette norme qui impose la comptabilisation au bilan de tous les contrats de location, et par conséquent des modifications substantielles des états financiers. L’idée que pourrait avoir un...

IFRS

L’IASB publie le cycle 2015-2017 d’amélioration des normes IFRS

L’IASB a publié, le 12 décembre 2017, le cycle 2015-2017 d’amélioration des normes IFRS. L’IASB apporte ainsi des modifications à la norme IFRS 3, à la norme IFRS 11, à la norme IAS 23 et à la norme IAS 12 (non traitée ci-après).