Entreprise & Expertise

IASB

Les indicateurs de performance en norme IFRS

Option Finance - 23 juillet 2018 - Lionel Escaffre, Université d’Angers

IASB, IFRS, Normes comptables

L’IASB réfléchit à une standardisation des indicateurs de performance communiqués sur le fondement de la norme IAS 1.

Par Lionel Escaffre, professeur à l’Université d’Angers, commissaire aux comptes inscrit à la CRCC de Paris

L’IASB s’interroge sur l’homogénéisation de l’information financière quant à la communication d’indicateurs représentatifs de la performance de l’entreprise. A ce titre, la norme IAS 1 (§ 81 A) stipule : «L’état du résultat net et des autres éléments du résultat global (l’état du résultat global) doit présenter, en plus de la section résultat net et de la section autres éléments du résultat global :

(a) le résultat net ;

(b) le total des autres éléments du résultat global ;

(c) le résultat global de la période, c’est-à-dire le total du résultat net et des autres éléments du résultat global.

Si l’entité présente un état du résultat net séparé, elle n’a pas à présenter une section résultat net dans l’état présentant le résultat global.»

Le Board a décidé que toutes les entreprises seront tenues de choisir un ou plusieurs indicateurs du résultat net ou du résultat global le plus représentatif de la performance aux fins d’aider les investisseurs dans leur appréciation de la situation financière. Cet indicateur est susceptible d’être déterminé sur la base d’un sous-total issu des agrégats présenté par IAS 1 (§ 81A), l’indicateur peut aussi compléter ces agrégats. En tout état de cause, une réconciliation entre l’indicateur et les rubriques prévues en IAS 1 choisi sera communiquée en annexes. Pour répondre aux exigences de transparences financières préconisées par les régulateurs boursiers (SEC, ESMA, etc.), l’indicateur doit être intelligible et ne pas conduire le lecteur des états financiers dans l’erreur de jugement.

Toutefois, il pourra être rappelé par une mention dans l’annexe qu’un indicateur de performance est le reflet de la gestion des dirigeants et qu’en conséquence, la comparabilité avec d’autres entités est limitée. Pour exemple, en mai 2018, le Board s’est interrogé de nombreuses fois sur une standardisation de

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