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Gouvernance

Une justification plus précise des rémunérations

Option Finance - 27 novembre 2020

Peuvent mieux faire : c’est le message de l’AMF aux sociétés cotées, qui ressort de son étude annuelle sur les rapports de gouvernance de ces dernières. Si le régulateur constate que les entreprises ont pris en compte les commentaires formulés l’an dernier, plusieurs points doivent encore être améliorés. Concernant le versement des rémunérations des dirigeants, le gendarme boursier recommande aux sociétés de distinguer précisément les raisons de l’octroi de la rémunération fixe, variable et d’une rémunération exceptionnelle. En outre, en cas de révocation, de non-renouvellement du mandat ou de démission, l’AMF recommande d’exclure tout versement de la rémunération variable pluriannuelle, sauf justification particulière. 

Par ailleurs, l’Autorité a constaté que le périmètre des salariés choisi dans le calcul du ratio d’équité, qui compare la rémunération du dirigeant avec celle des salariés du groupe, est souvent peu précis. Elle incite ainsi les émetteurs à retenir un ratio d’équité sur la base d’un périmètre précisément défini. L’AMF recommande également aux sociétés de préciser à quoi correspond la rémunération du dirigeant retenue pour le calcul du ratio. S’il ne s’agit pas de la rémunération totale, elle recommande aux sociétés de préciser quels sont les éléments pris en compte et de justifier pourquoi certains ne le sont pas, en rappelant les montant