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Taux de référence

Remplacement de l’Eonia et de l’Euribor : des précautions à prendre dans les contrats financiers

25 janvier 2019 - optionfinance.fr

Conformément au règlement européen 2016/1011 concernant les indices de référence utilisés dans le cadre d’instruments et de contrats financiers, les taux Eonia et Euribor doivent être remplacés, à compter du 1er janvier 2020, par des indices dont la méthodologie de calcul repose principalement sur des transactions réelles. Afin d’aider les banques, les investisseurs et les emprunteurs à anticiper cette évolution, un groupe de travail, dont le secrétariat est assuré par la BCE, vient de publier un document exposant les principes directeurs à suivre. Parmi eux, il est recommandé aux parties mettant en place un nouveau contrat contenant une référence au taux Eonia d’indiquer que celui-ci a vocation à être remplacé par le taux Ester. Même si ce dernier ne sera pas disponible avant octobre prochain, l’institution monétaire a d’ores et déjà confirmé qu’il se substituerait à l’Eonia. Dans la mesure où des précisions devraient être apportées dans les mois à venir concernant l’Ester, le groupe de travail préconise d’inclure une disposition permettant, le moment venu, de modifier sans difficulté la rédaction des clauses relatives à ce nouvel indice pour les compléter.

Aucune piste concernant le successeur de l’Euribor n’ayant été arrêtée à ce jour, le guide suggère également de prévoir dans les documentations juridiques un possible remplacement par l’Ester ou par un taux construit à partir de l’Ester. Des recommandations plus détaillées seront formulées «courant 2019».