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La blockchain bouscule le monde des affaires

Lettre Option Droit & Affaires - 1er février 2017 - Delphine Iweins

Révolutionnaire, la technologie de la blockchain, dont le business model reste encore à déterminer, concerne l’ensemble du monde des affaires. Aux juristes d’entreprise et avocats de rester vigilants sur son développement.

Technologie de stockage de transmission d’informations sans aucun intermédiaire, la blockchain a fait son apparition en 2008 avec la monnaie virtuelle connue sous le nom de bitcoin. «La blockchain permet d’échanger de la valeur dans le monde entier, et plus simplement de l’information», développe Alexandre Stachtchenko, cofondateur de Blockchain France et président de la Chaintech. A l’origine de cette technologie : l’esprit libertaire largement amplifié par la crise financière de 2008. Technologie en open source, la blockchain n’appartient à personne, ou plutôt à tout le monde. Aucune entité centrale ne définit quoi que ce soit, chaque auteur et nouvel utilisateur peut vérifier la validité des interactivités à n’importe quelle étape du processus. Tant qu’une personne télécharge la blockchain et la stocke sur un serveur, un «programmeur» dans le langage technique, cette dernière vit. Des milliers de «programmeurs» et de «mineurs» – individus chargés de la validation de chaque nouvelle information – sont au cœur de la blockchain, qui n’est soumise à aucune propriété intellectuelle. Les informations, anonymes et cryptées, vont être stockées sur une multitude de serveurs au lieu d’un seul habituellement. La blockchain pourrait être comparée à un gigantesque «registre public» où l’ensemble des échanges effectués depuis sa création sont inscrits.

De la blockchain open source à la blockchain consortium

Premier usage de cette technologie, la «blockchain bitcoin» s’est aujourd’hui déclinée sous différentes formes, plus ou moins au point, qui impactent de nombreux secteurs d’activité tels que les banques, les assurances ou bien encore les fonds d’investissement. «Le but de la blockchain in fine est de créer la confiance sans intermédiaire, dans un environnement hostile», insiste Alexandre Stachtchenko. Cette technologie permet à des personnes connectées de réaliser des transactions fiables et sécurisées, sans aucun intermédiaire. Par exemple, une opération bancaire, prenant actuellement plus de deux jours, pourrait être effectuée en quelques minutes par le biais d’une blockchain. D’après un rapport de Santander, les coûts liés aux infrastructures et au personnel pourraient ainsi être réduits à hauteur de 15 milliards de dollars par an d’ici 2022 si chaque consommateur utilisait la blockchain au lieu des services traditionnels des banques. Ces dernières, conscientes de l’impact sur leurs activités, ont commencé à créer des «blockchain consortium». L’environnement y est semi-hostile, les droits d’accès sont restreints au lieu d’être entièrement publics, le nombre de transactions ainsi que leur vitesse en sortent largement augmentés. Pour le cofondateur de Blockchain France, cette technologie concerne en réalité toutes les entreprises quel que soit leur secteur d’activité. «Le premier usage pour les entreprises va être le transfert d’actifs», précise Alexandre Stachtchenko. En effet, l’entreprise va pouvoir appliquer le bitcoin en émettant des actifs ou bien en archivant des données de façon presque entièrement sécurisée puisque tous les utilisateurs sont connus du début à la fin de la chaîne de blocs. Au-delà de l’usage de cette monnaie virtuelle, les entreprises commencent doucement à mettre en œuvre des prototypes de blockchain entièrement privées. Néanmoins, ces modèles demandent des connaissances de code informatique assez importantes en interne et ne sont pas encore à la portée de toutes les sociétés.

Les «smart contracts», l’étape suivante
La véritable révolution technologique se cachant derrière le bitcoin et commençant doucement à émerger réside dans les «smart contracts». Contrairement à ce que leurs noms indiquent, ces derniers ne sont pas des contrats juridiquement parlant. Derrière ce terme se cachent des programmes informatiques qui permettent une automatisation des tâches sans avoir besoin de faire confiance à qui que ce soit. Ces «contrats» s’exécutent automatiquement, en prenant en compte les conditions et limitations programmées d’avance. Par exemple, si l’une des clauses au contrat implique que celui-ci ne s’exécute pas avant le 1er janvier 2017, il ne le sera pas avant cette date. Même s’ils restent pour le moment très expérimentaux, il est possible d’imaginer que ces «smart contracts», issus des nouvelles formes de blockchain, concernent dans un futur proche n’importe quel contrat de prestation. Cependant, il est en pratique impossible de modifier un contrat existant dans la blockchain après son enregistrement. La phase de conception de ces contrats va donc toujours nécessiter une attention particulière. Sans compter le vide juridique les entourant tout comme le simple archivage de données sur une blockchain bitcoin. Aujourd’hui, rien ne permet de savoir si un document certifié sur une telle blockchain peut être utilisé comme une preuve. L’environnement juridique reste flou.