La lettre d'Option Droit & Affaires

Focus

Les Rencontres de l’arbitrage et du contentieux mettent les MARC à l’honneur

Lettre Option Droit & Affaires - 4 février 2015 - Florent Le Quintrec

Jean-Marc Guillot, Emmanuel Gaillard, Xavier Nyssen, Frédéric Duponchel, Isabelle Robinet-Muguet et Laurent Aynès

Option Finance, en partenariat avec Option Droit & Affaires, a organisé le 29 janvier les premières Rencontres de l’arbitrage et du contentieux, afin d’analyser les meilleures stratégies et pratiques de résolution de litiges, notamment le recours aux modes alternatifs de règlements des conflits (MARC).

«Peut-on faire du contentieux un élément de management de l’entreprise ?», s’est interrogé Bertrand Collomb, président d’honneur de Lafarge, dans son discours d’ouverture de cette journée réunissant quelque 300 participants. Une manière d’introduire la première séance plénière dont le sujet était : «Le pilotage stratégique du contentieux.» «L’hypothèse du contentieux doit être intégrée en amont par l’entreprise», recommande Olivier Péronnet, président de Finexsi, soulignant que la traçabilité des contrats est essentielle pour «fourbir ses armes» en cas de procédure. Et Pierre Charreton de rappeler le rôle central de la direction juridique dans ce contexte : «Les fonctions juridiques ont un rôle d’alerte et de pédagogie auprès des directions générales pour prévenir les contentieux.» Si les juristes d’entreprises portent les contentieux, ils doivent par ailleurs s’entourer de conseils extérieurs dont le choix s’avère stratégique. «L’intuiti personae est fondamental dans la manière dont ce choix est opéré», explique Alexandre Menais, group general counsel d’Atos et vice-président du Cercle Montesquieu. Les intervenants ont également insisté sur la nécessité d’explorer toutes les pistes du traitement du contentieux, et la possibilité d’introduire une clause de médiation dans les contrats afin de trouver une solution rapide et amiable.

Ce traitement amiable des litiges a été mis à l’honneur lors des deux séances plénières suivantes. L’une avait pour thème «2014 : L’année des...

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