Fiscalité du patrimoine

Impôts

Les principaux changements pour 2016

Family Finance - 1er février 2016 - Mireille Weinberg

Impôts - Les principaux changements pour 2016

Outre une nouvelle baisse de l’impôt sur le revenu pour les contribuables les plus modestes, sont également revues les modalités de déclaration et de paiement de l’impôt. Désormais l’essentiel devra se faire par Internet. Les autres mesures concernent essentiellement la réduction d’ISF pour investissement dans les PME, le PEA-PME et le sort fiscal des plus-values sur actions. Revue de détail.

Les lois de finances votées en fin d’année 2015 contiennent peu de nouveautés en matière de fiscalité patrimoniale. Le gouvernement poursuit sur sa lancée avec une nouvelle baisse de l’impôt sur le revenu pour les contribuables les plus modestes. Les autres mesures sont surtout dictées par un besoin de mise en conformité, soit avec la réglementation européenne (ISF-PME), soit avec des décisions de justice (décision du Conseil d’Etat relative à la taxation des plus-values sur actions).

Une nouvelle baisse d’impôt pour les contribuables les plus modestes

Le gouvernement parachève le mouvement de baisse de l’impôt sur le revenu au bénéfice des classes moyennes et des ménages les plus modestes. L’an dernier, il avait supprimé la première tranche de l’impôt sur le revenu (celle à 5,5 %) et aménagé le mécanisme de la décote, une sorte de réduction d’impôt qui permet de lisser et d’atténuer le seuil d’entrée dans l’impôt pour les plus modestes. 9,45 millions de ménages en avaient profité, selon Bercy. Pour 2016, le gouvernement ne touche pas au barème, dont les tranches sont, au passage, revalorisées de 0,1 % (l’inflation hors tabac), mais il revisite à nouveau la décote, pour la rendre encore plus favorable aux contribuables. «D’un montant de plus de 2 milliards d’euros, la nouvelle baisse d’impôt concernera plus de 8 millions de contribuables, dont près de 3 millions de foyers qui n’avaient pas vu leur impôt diminuer en 2015», écrit Bercy dans son dossier de presse.
La décote est une réduction qu’on applique à la fin du calcul de l’impôt et qui permet soit d’y échapper complètement, soit d’y entrer, mais plus progressivement. Cette diminution de l’impôt sur le revenu sera «de l’ordre de 200 à 300 euros pour la plupart des célibataires concernés et de 300 à 500 euros pour les couples», selon Bercy. Peuvent bénéficier du mécanisme de la décote les célibataires jusqu’à des revenus équivalents à 1,6 SMIC, soit un salaire d’environ 1 850 euros net par mois et les couples avec deux enfants jusqu’à des revenus de 3,7 SMIC, soit 4 200 euros mensuels nets à deux.
La décote est désormais égale à la différence entre son plafond de 1 165 euros pour un célibataire ou de 1 920 euros pour un couple et les trois quarts de la cotisation d’impôt brute à payer. Imaginons qu’un célibataire ait 900 euros d’impôt à acquitter. L’application de la décote se fera, pour lui, de la manière suivante : 1 165 – (900 × 0,75 %), soit une réduction d’impôt ou décote effective de 490 euros, qu’il faudra déduire de l’impôt brut à payer (900 euros), pour une cotisation d’impôt finale de 410 euros (900 – 490), contre 665 euros avant cette nouvelle réforme. Un célibataire paiera désormais de l’impôt s’il atteint un revenu imposable de 14 704 euros (contre 13 858 euros l’an dernier), pour un couple avec deux enfants, le seuil d’entrée dans l’impôt sera lui aussi reculé de 26 277 euros de revenus imposables l’an dernier à 27 483 euros cette année. «En 2016, 8 millions de foyers verront leurs impôts sur le revenu diminuer ; au total ce sont 12 millions de foyers, soit les deux tiers des foyers imposables, qui auront vu leur impôt sur le revenu baisser depuis 2014», se félicite Bercy.

Le passage progressif à la déclaration en ligne


La généralisation de la déclaration de revenus par Internet

Plus de 40 % des contribuables français avaient choisi de déclarer leur impôt sur le revenu par Internet en 2015. Les autres vont désormais devoir s’y mettre aussi ! Dans un souci de modernisation, le gouvernement a en effet décidé que la déclaration par Internet deviendrait la norme, et la déclaration «papier» l’exception ! Heureusement, les choses vont se faire progressivement. Devront procéder par leur déclaration de revenu par Internet en 2016 les ménages dont le revenu fiscal de référence (indiqué à la fin de votre dernier avis d’imposition), est supérieur à 40 000 euros par an. Ce seuil sera ensuite progressivement abaissé, jusqu’à une généralisation à l’ensemble des contribuables en 2019 (Voir tableau ci-dessus). «Les contribuables qui ne sont pas en mesure de télédéclarer leurs revenus, en particulier ceux qui n’ont pas d’accès à Internet à leur domicile, ou qui ne peuvent pas ou ne savent pas utiliser la déclaration en ligne, pourront cependant continuer à déclarer leurs revenus, comme aujourd’hui avec le formulaire papier», explique Bercy dans son dossier de presse. L’administration fiscale va devoir préciser qui peut réellement être exonéré. Car ce n’est pas neutre, puisqu’il y aura des sanctions pour les contrevenants, qui se verront appliquer une amende forfaitaire de 15 euros par déclaration ou annexe non déclarée par Internet, à compter de la deuxième année consécutive au cours de laquelle un manquement est constaté. A priori, pas de sanction pour 2016 donc, mais il faudra impérativement faire le nécessaire en 2017.

La généralisation du paiement dématérialisé de l’impôt

Dans le même ordre d’idées, le gouvernement va progressivement imposer le paiement dématérialisé de l’impôt. Exit les chèques, les virements ou encore les TIP ! Désormais, les paiements devront se faire par prélèvement à l’échéance (au moment des tiers provisionnels pour ceux qui ne sont pas mensualisés et au moment des 10 échéances mensuelles pour ceux qui sont mensualisés) ou alors par Internet via l’espace personnel des contribuables, sur le site www.impots.gouv.fr. Sont concernés les acomptes de l’impôt sur le revenu, la taxe d’habitation, les taxes foncières, la taxe sur les logements vacants et les prélèvements sociaux. Là aussi, il existe une sanction pour les récalcitrants : une majoration de 0,2 % du montant des versements effectués sera appliquée, avec un minimum de 15 euros et cela à compter du 1er janvier 2016. Sont concernés en 2016, tous ceux qui ont à acquitter un versement supérieur à 10 000 euros – a contrario, les versements inférieurs à 10 000 euros ne sont pas concernés pour 2016, mais ils le seront progressivement (voir le calendrier page 6).
Attention, la nouvelle règle s’applique également, par ricochet, à ceux qui acquittent l’impôt sur la fortune (ISF) pour des patrimoines inférieurs à 2,57 millions d’euros. Ces redevables-là font leur déclaration d’ISF et le paient en même temps qu’ils font leur déclaration de revenu. Du coup, pour 2016, ils devront également respecter les modalités du paiement dématérialisé, lorsque la facture d’ISF est supérieure à 10 000 euros.

Les règles de l’ISF-PME sensiblement durcies

L’investissement dans une PME ouvre droit à une réduction d’impôt sur la fortune (ISF) à hauteur de 50 % du versement, dans la limite de 45 000 euros en cas d’investissement dans une PME en direct ou via une société holding et dans la limite de 18 000 euros en cas d’investissement via des fonds d’investissement, de type FIP ou FCPI.
«Les règles relatives à la réduction d’ISF sont sensiblement durcies, non par une volonté politique d’en réduire le champ, mais parce que la France devait se mettre en conformité avec la réglementation européenne, explique Marc Guittet, membre du directoire de 123Venture. Il s’agit surtout de réorienter l’épargne vers des sociétés plus jeunes ou ayant des besoins de financement significatifs par rapport à leur taille». En effet, les conditions liées aux sociétés dans lesquelles le contribuable peut investir pour obtenir une réduction d’ISF sont sensiblement plus restrictives. D’abord tout apport en nature est désormais exclu et il doit nécessairement se faire en numéraire. Ensuite, de nouvelles conditions encadrent les sociétés qui peuvent bénéficier d’un tel investissement aidé fiscalement. «Jusque-là, chaque entreprise bénéficiaire pouvait recevoir jusqu’à 2,5 millions d’euros au maximum de financement “fiscalement aidés” par an. La règle a changé et désormais, elle ne s’applique plus annuellement mais sur toute la durée de vie de la société en question, qui ne doit pas bénéficier, au total et depuis son origine, d’investissements dits “fiscalement aidés” pour plus de 15 millions d’euros. Ensuite, seules les sociétés de moins de sept ans ouvrent droit, sauf exceptions, aux réductions d’impôt. Sont également exclues du dispositif les entreprises en difficulté et les entreprises de promotion immobilière, qui construisent des immeubles en vue de leur mise en vente ou en location», énumère Marc Guittet. «Mais surtout, les réductions d’impôt au titre de l’IR comme de l’ISF, sont désormais interdites pour des personnes qui seraient déjà associées ou actionnaires dans une PME, et qui souhaiteraient y faire un nouveau versement», explique Sophie Breuil, directeur central et responsable de la direction du conseil à la Banque Neuflize OBC. «Il y a des exceptions à cette règle. Pour continuer à bénéficier de la réduction d’ISF, l’investissement doit être un “investissement de suivi”, réalisé dans les conditions cumulatives suivantes : le redevable a bénéficié de la réduction d’ISF au titre de son premier investissement ; de possibles investissements de suivi étaient prévus dans le plan d’entreprise de la société bénéficiaire et cette société n’est pas devenue liée à une autre au sens de la réglementation européenne… Il convient d’attendre les précisions de l’administration fiscale», dit Christine Valence-Sourdille, ingénieur patrimonial chez BNP Paribas Banque Privée. Pour résumé, le chef d’entreprise peut désormais difficilement réinvestir dans sa propre PME et obtenir la réduction d’ISF afférente. Seuls les investissements réalisés à compter du 1er janvier 2016 sont touchés, «ceux réalisés avant cette date et fin 2015 par exemple continueront, eux, d’ouvrir droit à la réduction de l’ISF payable au printemps 2016», explique Marc Guittet. Idem pour un investisseur qui fait un nouveau versement dans une PME qu’il a déjà soutenue : tout versement fait avant le 1er janvier 2016 permet d’obtenir la réduction d’ISF, mais pas après cette date.
Pour les redevables de l’ISF qui investissent dans les PME via des FIP ou FCPI, c’est plus simple. «Ce sont les gérants de fonds qui doivent respecter les nouvelles règles relatives aux sociétés éligibles. A noter que si les FIP doivent investir dans des sociétés de moins de sept ans, les FCPI eux, peuvent le faire dans des sociétés de moins de 10 ans… En tout état de cause, doivent respecter les nouvelles règles les fonds agréés depuis le 1er janvier 2016. Tous ceux qui ont été agréés avant cette date, et qui continuent d’être commercialisés en 2016, n’ont pas à obéir aux nouvelles règles. Les souscripteurs bénéficieront donc bien de leur réduction d’ISF, s’ils souscrivent à des fonds agréés en 2015», explique Fabrice Imbault, directeur général d’A Plus Finance.

Le barème pour l’impôt sur le revenu payable en 2016 (applicable sur les revenus 2015)


Une nouvelle jeunesse pour le PEA-PME

Lancé en mars 2014, le PEA-PME, petit frère du PEA, mais investi dans des entreprises plus petites, les PME et les ETI (entreprises de taille intermédiaires), n’a pas trouvé son public. Le gouvernement tablait sur 80 000 ouvertures de PEA-PME, pour une épargne drainée totale de 750 millions dès la première année. Pour l’heure, avec seulement 40 000 ouvertures et 400 millions déposés, le PEA-PME est largement en retrait. Deux mesures adoptées en fin d’année, pourraient cependant le relancer. D’abord, la loi permet, à compter du 1er janvier 2016, d’y loger aussi des obligations convertibles ou remboursables en actions. Moins risqués que des actions pures, ces produits peuvent attirer de nouveaux épargnants.
Ensuite, le PEA-PME va pouvoir recueillir en exonération d’impôt les sommes jusque-là investies sur des fonds monétaires (Sicav ou FCP). Actuellement plus de 8 milliards d’euros dorment sur ces produits monétaires, qui ne rapportent rien (0,10 % en moyenne en 2015 et moins de 1 % sur trois ans), alors que les PME ont cruellement besoin de financements. La loi a prévu un mécanisme qui devrait donner du souffle au PEA-PME : les sommes retirées d’un fonds monétaire et qui sont transférées sur un PEA-PME seront exonérées d’impôt sur la plus-value, pour peu, bien sûr, que plus-value il y ait. «La fiscalité applicable à ce type de plus-value a été largement alourdie en 2013, puisqu’elle est désormais taxable selon le barème progressif de l’impôt sur le revenu, dans la tranche d’imposition de l’épargnant, sans aucun abattement pour durée de détention, celui-ci étant exclusivement réservé aux actions et aux fonds investis à 75 % en actions. Ces plus-values sur Sicav monétaires peuvent donc être taxées à 60,5 % pour un contribuable qui serait dans la tranche maximale à 45 % (15,5 % de prélèvement sociaux à ajouter). Compte tenu de cette lourde imposition, certains ont préféré ne pas bouger et rester intégralement investis sur leurs fonds monétaires. Le gouvernement leur donne aujourd’hui la faculté, jusqu’à un certain montant, d’externaliser ces plus-values en totale exonération d’impôt sur le revenu», explique Valérie Harnois-Mussard, avocat associé chez Fidal. «Attention, restent dus sur ces plus-values les prélèvements sociaux de 15,5 %, de même que la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus de 3 % ou 4 %», précise Christine Valence-Sourdille. Le transfert est temporaire et possible du 1er avril 2016 au 31 mars 2017. Il doit par ailleurs être réalisé dans le mois qui suit le retrait des Sicav ou FCP monétaire. Enfin, seule la part du retrait réinvestie dans le PEA-PME donne droit à l’exonération au titre de la plus-value. Un épargnant qui retirerait 100 000 euros et qui ne replacerait que 50 000 euros sur son PEA-PME ne serait exonéré de plus-value qu’au prorata, et donc à hauteur des 50 000 euros placés sur le PME-PME. «L’exonération est conditionnelle. Il s’agit en fait d’un report d’imposition, qui n’est acquis définitivement que si l’épargnant a conservé les sommes transférées sur son PEA-PME au moins cinq ans», conclut Valérie Harnois-Mussard.

Un nouveau traitement fiscal pour les plus-values mobilières

Depuis 2013, les plus-values mobilières sont soumises à l’impôt sur le revenu, au taux applicable à la tranche d’imposition du contribuable. Pour adoucir cette taxation, qui peut aller jusqu’à 60,5 % (tranche à 45 % + prélèvements sociaux de 15,5 %), des abattements ont été introduits selon la durée de détention des titres concernés, mais seulement pour les actions ou les fonds composés à 75 % au moins d’actions. Les autres valeurs mobilières ne bénéficient pas de ces abattements pour durée de détention. L’abattement est de 50 % pour une action détenue entre deux et huit ans, et de 65 % au-delà : pour une plus-value de 100, la base taxable est donc ramenée à 50 seulement, voire même à 35. Dans un commentaire administratif l’administration fiscale a considéré que ces abattements pour durée de détention devaient aussi s’appliquer aux moins-values constatées dans un portefeuille : une moins-value de 100 sur un titre détenu depuis plus de huit ans était donc ramenée à seulement 35 et ce sont ces 35 que l’on déduisait de la plus-value, pour déterminer la base imposable. Suite à un recours en excès de pouvoir, le Conseil d’Etat est revenu sur cette doctrine administrative. «Dans sa décision du 12 novembre 2015, le Conseil d’Etat considère que les abattements pour durée de détention n’ont pas à s’appliquer aux moins-values. Les moins-values sont donc bien déductibles pour leur montant intégral des plus-values constatées», explique Erwan Grumellon, responsable du département ingénierie patrimoniale chez Swiss Life Banque Privée. Assez spontanément – puisqu’on peut imputer la moins-value dans son entier sur la plus-value, on aurait tendance à penser que la nouvelle règle édictée par le Conseil d’Etat est nécessairement plus favorable. «Dans les faits, ce n’est pas systématique. Les contribuables qui ont imputé des moins-values au cours des deux années d’application de l’ancien régime, 2013 et 2014, doivent donc faire leur calcul pour vérifier si la nouvelle règle leur est plus favorable ou pas», explique Stéphane Jacquin, directeur de l’ingénierie patrimoniale et associé chez Lazard Frères. «Si oui, et qu’ils ont payé trop d’impôt en 2014 au titre de leurs plus-values de 2013 ou en 2015 au titre de leurs plus-values 2014, il leur appartiendra de déposer une réclamation contentieuse au service des impôts. Ils ont jusqu’à fin 2016 pour le faire au titre de l’impôt trop payé en 2014 sur des revenus de 2013 et jusque fin 2017 pour l’impôt trop payé en 2015 sur des revenus de 2014», fait valoir Christophe Frionnet, avocat associé en fiscalité de CMS Bureau Francis Lefebvre. Aucune inquiétude à avoir pour ceux qui avaient dégagé des plus-values en 2013 et 2014 et pour lesquels la nouvelle législation est moins avantageuse : «ils ne seront pas redressés pour autant, car la doctrine administrative applicable avant la décision du Conseil d’Etat leur est pleinement opposable», rassure Christophe Frionnet.

Le passage progressif au paiement dématérialisé

Trois autres nouveautés applicables en 2016

  • Emploi d’un salarié à domicile. Jusqu’alors la déduction sur les charges sociales dont bénéficiait un particulier employeur sur le salaire de son employé s’élevait à 1,5 euro par heure travaillée pour la garde d’enfant de 6 à 13 ans et à 0,75 euro pour les autres services (ménage, aide aux personnes âgées, etc.). Cet avantage est passé uniformément à 2 euros par heure pour l’ensemble des services à la personne et cela depuis le 1er décembre 2015.
  • Prêt à taux zéro. Le PTZ est amélioré, mais jusque fin 2017 seulement. Il peut désormais financer jusqu’à 40 % de l’achat d’un logement dans le neuf (contre 18 % et 26 % précédemment) et les plafonds de revenus des ménages pouvant y prétendre ont été revus à la hausse. Il est aussi étendu dans toute la France pour l’achat d’un logement ancien (nécessitant 25 % de travaux au moins).
  • Travaux d’économie d’énergie. Le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) est reconduit jusqu’au 31 décembre 2016. L’avantage s’élève à 30 % des dépenses engagées.