Afin de relancer la titrisation, l’Autorité bancaire européenne (ABE) vient de proposer des aménagements concernant notamment les créances commerciales. «L’annonce de propositions donnant le bénéfice du label SST, qui reconnaît une titrisation simple, standardisée et transparente, à certains types d’asset-backed commercial papers (ABCP), est une avancée très appréciable», se réjouit Richard Sinclair, managing director en charge du refinancement des activités de titrisation chez Crédit Agricole CIB. A ce titre, les contraintes en capital imposées aux investisseurs détenant notamment des ABCP bénéficiant du label SST et aux banques octroyant des lignes de liquidité aux conduits ABCP avec le label SST vont être assouplies (voir tableau). «Même si nous avions apprécié des seuils de charge en capital moins exigeants, le nouveau calibrage proposé va dans la bonne direction», poursuit Richard Sinclair.

En revanche, certaines conditions fixées par l’ABE pour que ces titres soient éligibles au label SST suscitent le mécontentement des banquiers, comme le fait que la maturité des actifs sous-jacents ne doit pas excéder un an.