(AOF) - OSE Immunotherapeutics a annoncé le versement de 10 millions d'euros au titre de la première tranche du prêt accordé par la Banque Européenne d’Investissement (BEI) le 12 février 2021. L’accord financier permet à la société de biotechnologie d’emprunter jusqu’à 25 millions d’euros. Les deuxième et troisième tranches, d’un montant respectif de 10 millions et 5 millions d’euros, pourront être tirées à la main de la société, sous réserve de la réalisation d’étapes cliniques spécifiques.

Cette première tranche portera un intérêt fixe annuel de 5 % payé annuellement, sur une maturité de cinq ans. La première tranche sera accompagnée de l'émission de bons de souscription d'actions (BSA) au profit de la BEI ouvrant droit, en cas d'exercice, à la souscription de 850.000 actions de la Société (soit 4,44 % du capital social sur une base non diluée). Les BSA ne font pas l'objet d'une demande d'admission aux négociations sur un quelconque marché.

Le prix de souscription est de 0,01 euro par BSA, soit 8,50 euros.

Pour limiter l'impact dilutif dans le temps, et sauf en cas de survenance d'un cas d'exercice anticipé (notamment changement de contrôle, incluant la perte d'une détention significative par les actionnaires dirigeants actuels, ou autres cas de défaut, incluant la modification significative de la gouvernance actuelle non approuvée par la BEI) les BSA ne seront exerçables qu'à partir du 9 juillet 2026, soit cinq ans à partir du tirage de la tranche concernée et au plus tard à l'issue d'une période de douze ans suivant leur émission (soit le 9 juillet 2033).

Le prix de souscription des actions nouvelles sur exercice des BSA a été fixé à 10,59 euros par action, soit une décote de 2,5 % par rapport à moyenne pondérée des cours des trois dernières séances de bourse précédant la fixation du prix d'émission.