Conseil

Chimie: le Sénat vote la proposition de loi interdisant les Pfas

Publié le 30 mai 2024 à 14h53

  AOF

(AOF) - Le Sénat a adopté ce jeudi 30 mai, avec modifications, la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux PFAS. Ces substances per- et polyfluoroalkylées, molécules omniprésentes dans le quotidien des Français ( emballages alimentaires, poêles antiadhésives, textiles, cosmétiques mais aussi mousses anti-incendie, batteries, peintures, pesticides) présentent de nombreux risques sanitaires préoccupants parmi lesquels certains cancers, des maladies thyroïdiennes ou encore des taux élevés de cholestérol.

Le texte anticipe l'interdiction universelle de ces substances à l'échelle européenne qui pourrait découler des travaux de l'Agence européenne des produits chimiques et prendrait effet au plus tôt en 2027.

Le texte voté par la Chambre haute interdit la fabrication, l'importation, l'exportation et la mise sur le marché de certains produits contenant des Pfas: les cosmétiques, le fart de ski et les textiles d'habillement dès 2026, l'ensemble des textiles dès 2030. Présente dans la proposition de loi initiale, l'interdiction des Pfas dans les ustensiles de cuisine a été supprimée lors de l'examen du texte à l'Assemblée nationale.

“Le Sénat en adoptant cette proposition de loi à l'unanimité a agi en responsabilité", déclare Yoann Coulmont, chargé de plaidoyer chez Générations Futures. "Nous félicitons l'ensemble des groupes politiques qui ont su se saisir de cette opportunité pour faire valoir l'intérêt général et faire entrer la France dans une voie de sortie des PFAS malgré l'opposition du gouvernement".

Le texte ainsi modifié est transmis à l'Assemblée nationale pour examen en deuxième lecture.

Actualités assurance

Chargement en cours...

L'info asset en continu

Chargement en cours...

Dans la même rubrique

Oddo BHF reste à l'Achat sur Accor

(AOF) - Les analystes d’Oddo BHF ont confirmé leur recommandation à l’Achat sur le titre Accor, avec...

L'Europe pourrait assouplir ses règles sur les moteurs thermiques

(AOF) - Selon Reuters, Manfred Weber, chef du Parti populaire européen, la Commission européenne...

L'IATA table sur une marge bénéficiaire nette record pour les compagnies aériennes en 2026

(AOF) - Les compagnies aériennes devraient réaliser un bénéfice net total combiné de 41 milliards de...

Voir plus

Chargement en cours...

Chargement…