Seulement deux jours après l'échec du Clarity Act au Sénat, la SEC a décidé d'accélérer sur la tokenisation des marchés américains en adoptant une "Innovation Exemption". Celle-ci permettra à certaines plateformes de négocier sur blockchain des représentations tokenisées d'actions cotées aux Etats-Unis, rapprochant un peu plus Wall Street d'un fonctionnement continu, potentiellement 24h/24 et 7j/7.

Valable cinq ans, l'exemption allège temporairement certaines obligations applicables aux plateformes et aux fournisseurs de liquidité utilisant des teneurs de marché automatisés. La SEC impose néanmoins plusieurs garde-fous, notamment que les jetons devront conférer les mêmes droits économiques et politiques que les actions traditionnelles (dividendes et droits de vote) et que les entreprises pourront s'opposer à la tokenisation de leurs titres.

Cette décision prend un relief particulier après l'incapacité du Sénat, mardi, à réunir les 60 voix nécessaires pour faire avancer le Clarity Act. Le texte devait instaurer un cadre fédéral plus large pour les actifs numériques et clarifier la répartition des compétences entre la SEC et la CFTC. Son blocage maintient donc une partie de l'incertitude juridique que l'industrie espérait voir levée par la voie législative.

La SEC reprend ainsi l'initiative avec les pouvoirs dont elle dispose déjà. Cette approche pourrait profiter à des acteurs comme Coinbase ou Robinhood et accélérer la convergence entre infrastructures crypto et marchés financiers traditionnels, mais elle reste moins pérenne qu'une loi adoptée par le Congrès.

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