Depuis l’entrée en vigueur d’IFRS 9, les entreprises n’appliquent pas toutes les mêmes dispositions en matière de comptabilité de couverture, IFRS 9 offrant la possibilité d’appliquer les principes d’IAS 39 jusqu’à l’entrée en vigueur d’une nouvelle norme sur la macrocouverture. Cette option a été majoritairement retenue par les banques européennes afin de conserver les assouplissements offerts par la norme IAS 39 adoptée par l’Union européenne (UE) en 2004 (« carve out »).
1. Qu’est-ce que la macrocouverture ?
La macrocouverture consiste à gérer les risques sur une base nette et globale plutôt que sur une base individuelle, contrat par contrat. Les banques gèrent ainsi leur risque de taux en ajustant en permanence leurs couvertures en fonction de l’évolution de leur position nette de risque résultant des portefeuilles d’actifs et de passifs exposés à ce risque.
Une autre particularité tient au caractère dynamique de la gestion du risque, prenant par exemple en compte des hypothèses comportementales dans la mesure du risque, définies à partir d’analyses statistiques reposant sur des données historiques par portefeuille homogène.
2. Pourquoi une nouvelle norme ?
Tout commence en 2004 lors de l’adoption par l’UE d’IAS 39 à l’exception de certaines dispositions de celle-ci, dit « carve out ». Ce carve out décidé par l’UE facilite la documentation des relations de couverture de juste valeur d’un portefeuille d’éléments exposés au risque de taux, en permettant aux banques de couvrir les dépôts à vue de la clientèle et en assouplissant les tests d’efficacité applicables à ce type de relations de couverture. Pour autant, la traduction comptable des opérations de macrocouverture reste imparfaite car il n’est pas permis de désigner une position nette d’actifs et passifs comme élément couvert.
A la suite de la crise financière de 2008, l’IASB s’était lancé dans un projet de refonte intégrale de cette norme, aboutissant quelques années plus tard à la norme IFRS 9. Ce projet avait toutefois buté sur le volet macrocouverture....
