Par Thierry Morgant, avocat associé, PwC Société d’Avocats

Récupérer, organiser, transformer et restituer l’ensemble des informations offre pourtant des perspectives multiples pour les différents acteurs qui gravitent autour ou traitent de sujets fiscaux.

Trier ce volume considérable de chiffres et de données qualitatives permet notamment d’assurer une meilleure appréhension des zones de risques comme des opportunités qui existent, de disposer des informations les plus adaptées à une prise de décision, financière ou opérationnelle, pertinente, etc.

Disposer de tableaux de bord en temps réel sur les travaux de compliance, sur les risques fiscaux existants ou en cours d’analyse, sur les procédures de contrôles, contentieuses ou de simple revue, voilà des applications qui viennent immédiatement à l’esprit. Pour autant, il est possible d’aller beaucoup plus loin.

En accédant de manière structurée aux flux économiques de l’entreprise, les fiscalistes peuvent exercer un suivi immédiat pour ajuster les refacturations internes sans attendre la clôture ou pire l’exercice suivant. De la même manière, la dérive de certains postes peut influer sur les prix de transfert de manière accélérée, et ainsi éviter les ajustements de dernière minute qui entraînent des changements de taux effectif ou des cash-flows impôt non anticipés ou insuffisamment anticipés. De même, il est enfin possible d’anticiper les effets de retournements d’activité opérationnelle pour ajuster une partie des paramètres fiscaux de l’entité concernée afin, par exemple, de ne pas créer de déficits reportables dont l’utilisation reste aléatoire et consommatrice de trésorerie dans un nombre grandissant de pays du fait des règles de plafonnement annuel d’imputation.

Autre utilisation pratique immédiate, la possibilité de gérer les différents périmètres et métiers d’un groupe en fonction des évolutions stratégiques de l’entreprise. Une base de données fiscale centralisée ouvre la porte à des simulations de transformation, de restructuration ou encore de modification des politiques de prix de transfert.

En augmentant les capacités d’analyse des outils utilisés il devient aussi possible d’anticiper les impacts des réformes fiscales toujours plus nombreuses envisagées dans les différents pays d’implantation d’un groupe.

Tous ces travaux et analyses reposent sur la disponibilité immédiate des données comptables et financières qui constituent toujours le socle de la fiscalité des entreprises dans la majorité des Etats et surtout forment le lien indispensable pour communiquer avec les autres départements et équipes centrales.

Toute opération fiscale se traduira nécessairement de manière comptable, et il importe autant de disposer d’informations fiables et pertinentes que de pouvoir comparer les positions fiscales dans les comptes avant et après tout changement substantiel des éléments pris en compte.

Si la qualité des informations repose largement sur les procédures comptables en place, la fiabilité des traitements réalisés et donc des conclusions obtenues dépendra en premier lieu des outils utilisés et des fonctionnalités qu’ils offrent mais, pour encore longtemps, sur la capacité des fiscalistes à extraire les données pertinentes dans les différents systèmes comptables, à les organiser et à les utiliser au mieux des possibilités offertes par la technologie. Le métier de fiscaliste a encore de beaux jours devant lui pour autant que celui-ci appréhende au mieux la révolution technologique en cours. C’est à ce prix que l’activité de fiscaliste, en entreprise ou en cabinet, continuera d’être passionnante, sans virer à la collecte et à une manipulation basique des informations comptables indispensables à tous les travaux.