En collaboration avec l’IFRS Foundation, un groupe de travail international intitulé «Corporate Reporting Dialogue» a été créé afin d’améliorer la pertinence et l’homogénéité des états financiers. Ses premiers travaux traitent du principe de matérialité.
Par Lionel Escaffre, professeur à l’Université d’Angers, directeur de la chaire règles et marchés à l’Université d’Angers, commissaire aux comptes inscrit à la CRCC de Paris
Il a été remarqué par le CRD que le concept de matérialité est très utilisé dans la vie des affaires, financière, des régulateurs du monde. Il existe en conséquence de nombreuses définitions et mesures de la matérialité. La matérialité est à la fois un concept général et un concept légal. Il a été considéré qu’une information matérielle est une information qui peut raisonnablement influencer l’opinion d’une partie prenante.
1. Une analyse de la demande et de l’offre d’information significative
La définition de la matérialité doit couvrir la demande d’information significative des principales parties intéressées à l’entreprise, c’est-à-dire les actionnaires, les créanciers, les fournisseurs, les salariés… Le groupe de travail a considéré que ces parties prenantes devaient être approchées comme un ensemble homogène suivant un comportement rationnel. Les utilisateurs des comptes sont réputés être éclairés sur les activités de l’entreprise concernée et être en mesure d’apprécier les principaux outils de communication financière mis à leur disposition.
Le CRD reconnaît que l’offre d’information financière est soumise à un jugement de la direction des entreprises pour déterminer le niveau approprié dans l’agrégation ou la désagrégation d’informations comptables comme les dépréciations, les provisions ou la valeur des stocks. Par ailleurs, le groupe de travail souhaite que les entreprises puissent systématiquement exclure toute information non significative car ce type d’information est de nature à obscurcir la compréhension générale des rapports...
