Pour rappel, à moins que le service financier fourni à la demande du client ne concerne des instruments financiers non complexes, un prestataire de services d’investissement (PSI) est tenu, lorsqu’il exécute un ordre, de collecter des informations sur les connaissances et l’expérience en matière d’investissement du client ou prospect, en rapport avec le type spécifique d’instrument financier proposé, afin de s’assurer du caractère approprié de cet investissement (le « Test ») (art. L. 533-13 C. mon. fin.).

Les conditions d’application de cette règle qui existe depuis MIF 1 font l’objet d’éclaircissements bienvenus dans les Orientations. Au titre des précisions, on retrouve dans les Orientations l’idée que les réponses aux questions constitutives du Test ne doivent pas se limiter à de simples oui/non, mais bien se rapporter à des questions à choix multiples permettant d’évaluer de manière efficace le client. Les Orientations capitalisent également sur les travaux précédents en matière de systèmes automatisés pour rappeler la nécessaire mise en œuvre des procédures propres à vérifier la pertinence des algorithmes utilisés. Enfin, en matière d’alerte, les Orientations insistent à nouveau sur le fait qu’un avertissement ne doit pas être ambigu et doit exprimer la réalité de la situation envisagée, par exemple « ce produit n’est pas approprié pour vous » et non pas « ce produit est réservé à des investisseurs expérimentés ».

S’agissant des nouveautés, les Orientation formulent des recommandations utiles, en particulier s’agissant des relations dans la durée.

A cet égard, elles soulignent opportunément que les...