Au sein des groupes de sociétés, la pratique des révocations en cascade d’un dirigeant exerçant plusieurs mandats au sein de ce groupe est assez fréquente. Un arrêt de la Cour de cassation du 10 novembre 20151 vient apporter des précisions sur ces révocations.
Par Emily Sparsis Barthlen, avocat, STC Partners
1. Les motifs de révocation : une faute unique – plusieurs révocations
En matière de révocation de dirigeants, le principe est la libre révocation. Toutefois, pour certains mandats, dans certains types de société, la révocation doit être fondée sur un juste motif.
Le juste motif de révocation est apprécié de façon large par la jurisprudence : il peut s’agir d’une faute commise par le dirigeant mais il peut s’agir également des conséquences que le comportement...
