La prochaine application de la nouvelle norme sur la comptabilisation du chiffre d’affaires constitue l’un des changements comptables les plus significatifs depuis l’adoption des IFRS.
Par Alexis Delacroix, senior manager audit, Grant Thornton
La norme IFRS 15 énonce de nouveaux principes encadrant la comptabilisation des produits et nécessitant de la part des entreprises, un important travail d’identification des problématiques liées à sa prochaine mise en œuvre. Dans sa recommandation sur l’arrêté des comptes 2015, l’AMF* avait invité les entreprises à présenter dans leur rapport financier l’état d’avancement de ces travaux. La norme IFRS 15 propose un modèle unique pour la comptabilisation des contrats conclus avec des clients, y compris les contrats de construction, en remplaçant les actuelles dispositions prévues en matière de comptabilisation du chiffre d’affaires étant jusqu’alors réparties entre plusieurs normes et interprétations.
Le principe de base, défini par la norme, est de comptabiliser le chiffre d’affaires lorsque le client obtient le contrôle des biens ou services (le transfert repose désormais sur la notion de contrôle et non plus sur celle des risques et avantages) et pour un montant auquel le vendeur s’attend à avoir droit. La norme introduit ainsi de nouveaux critères pour déterminer si le chiffre d’affaires est à comptabiliser à un moment précis ou progressivement, avec dans ce dernier cas de figure l’enjeu représenté par la nécessité de retenir la méthode de mesure de l’avancement à même de traduire au mieux le transfert de contrôle.
Présentant un caractère assez conceptuel, les principes généraux énoncés par la norme s’articulent autour d’une approche en cinq étapes afin de déterminer quand le chiffre d’affaires est à comptabiliser, et pour quel montant.
