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Management package

Une clause de «bad leaver» peut-elle être révisée par le juge ?

Publié le 27 mars 2015 à 11h05

Christophe Blondeau   OPTION FINANCE

Dans le domaine du private equity, les clauses de leaver sont fréquentes. Et leur intérêt au sein des management packages est loin d’être négligeable.

Par Christophe Blondeau, avocat associé CMS Bureau Francis Lefebvre.

Ces clauses sont un des principaux moyens utilisés pour astreindre le dirigeant, également actionnaire, à des objectifs déterminés à l’avance. En particulier, si le résultat assigné n’est pas atteint,...

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