Enjeu central pour l’entreprise concernant son activité, sa réputation ou ses ressources, la question environnementale est maintenant aussi l’affaire des salariés. Le DRH est désormais placé au cœur du dispositif RSE, avec des partenaires sociaux qui auront demain la responsabilité de transformer l’entreprise.
Lorsque certaines études d’opinion, réalisées avant un été 2023 aux températures historiques, indiquent que l’éco-anxiété affecterait désormais plus des deux tiers des Français1, les préoccupations environnementales des salariés deviennent évidentes, et l’impact de celles-ci incontournable pour les relations sociales. Les textes de loi se sont multipliés pour définir le cadre de la RSE, depuis le texte de 2014 à l’origine de la déclaration de performance extra-financière jusqu’aux textes récents en France (notamment loi climat et résilience de 2021, et ANI du 11 avril 2023 sur la transition écologique). Les observateurs du droit l’ont compris, c’est aux partenaires sociaux que reviendra demain la responsabilité de transformer l’entreprise, individuellement comme au niveau des branches.
Des partenaires sociaux devenus tous acteurs
Cette transformation graduelle de l’environnement normatif a la particularité, au sein de l’entreprise, de ne pas toucher seulement un acteur ou un service, mais bien, à des niveaux et des échelles différentes, l’ensemble des partenaires sociaux.
L’employeur et, par son biais, les directions des ressources humaines sont aux premières loges de ces changements. Si les textes précédents avaient renforcé les obligations d’informations relatives à la RSE, la loi climat et résilience de 2021 place clairement le DRH au cœur du dispositif puisqu’elle instaure une obligation d’information environnementale de la part de l’employeur au profit des représentants du personnel, à partir de la base de données...
