La fiscalité afférente aux véhicules thermiques fait l’objet cette année d’un nouveau tour de vis, qui sera suivi d’un durcissement supplémentaire l’an prochain. Une pression qui incite les entreprises disposant d’une flotte automobile à opter pour des voitures moins polluantes, tout en y intégrant des modes de déplacement propres, comme le vélo.
Baisse significative du nombre de rendez-vous d’affaires, généralisation du recours partiel au télétravail… Depuis le début la crise sanitaire, les sociétés qui disposent d’une flotte automobile s’interrogent sur la bonne formule à trouver, entre réduction du nombre de véhicules loués et remplacement de ces derniers par des solutions de mobilité alternatives. Mais ces réflexions restent, avant tout, guidées par un autre facteur : la fiscalité. « Elle peut représenter jusqu’à 50 % du coût total de détention (TCO) d’un véhicule », rappelle Marc Jaubert, consultant senior flotte automobile et mobilité chez Ayming.
Changements dans le calcul de la taxe sur les véhicules de sociétés
Un taux qui pourrait s’alourdir. En effet, la loi de finances 2020 a en premier lieu renforcé le malus des véhicules les plus pollueurs, dont le montant a augmenté en début d’année de près de 50 %, passant de 50 euros à 170 euros pour le premier seuil de taxation. Ce seuil a par ailleurs été abaissé de 138 g/km de CO2 à 133 grammes. Une nouvelle augmentation du malus est prévue dès le 1er janvier 2022, date à laquelle, pour les véhicules immatriculés en WLTP – Worldwide harmonised Light vehicle Test Procedure, norme visant à mesurer plus fidèlement la consommation de carburant et les émissions de CO2 et gaz polluants des véhicules légers –, le barème démarrera dès 123 g/km et non plus 133 g/km et tous les montants afficheront de nouveau une hausse significative.
Parallèlement, les modalités de calcul de la taxe sur les véhicules de société (TVS) ont évolué en janvier...
