Adoptées en 2017, les mesures du règlement européen Prospectus entreront pour l’essentiel en vigueur le 21 juillet prochain. Concernant tant le contenu que le format des prospectus élaborés par les émetteurs dans le cadre d’une levée de fonds en actions ou en dette, elles vont contraindre les directions financières concernées à un vaste travail de réécriture.
Après la canicule de la fin juin, un vent de fraîcheur s’apprête ce mois-ci à souffler sur… les documents financiers publiés par les entreprises dans le cadre de leurs levées de fonds en actions ou en dette obligataire. Le 21 juillet prochain, l’essentiel des mesures du nouveau règlement européen Prospectus («Prospectus 3») entreront en effet en vigueur, certaines s’appliquant depuis un ou deux ans déjà (voir encadré). Or celles-ci sont substantielles. «Même si le texte apporte beaucoup de modifications mineures, il en contient aussi quelques-unes qui sont majeures, observe Juliette Duriez, associée chez Mazars. Leur intégration va impliquer la première année un lourd travail pour les émetteurs.» Les évolutions vont, il est vrai, concerner plusieurs domaines.
Une refonte des facteurs de risque
Certes, comme l’avance Jeremy Grant, associé chez De Pardieu Brocas Maffei, «80 % à 90 % du contenu actuel du prospectus va rester inchangé». Pour autant, la rubrique dédiée aux facteurs de risque va devoir être soumise à de profonds bouleversements. Aujourd’hui, cette dernière fait parfois office d’inventaire à la Prévert. «Au fil des années, nous avons assisté à une véritable inflation des risques recensés par les émetteurs, une tendance venue tout droit des Etats-Unis, soulève François Poudelet, counsel chez Kramer Levin. Dans les prospectus de programmes d’émission, certains émetteurs financiers consacraient ainsi bien plus de 50 pages à ce sujet !» Au-delà de l’augmentation du nombre de dangers potentiels portés à la...
