Depuis plusieurs années, l’Autorité des marchés financiers a renforcé ses contrôles concernant les sociétés de gestion. Pour se préparer au mieux à cet exercice délicat, ces dernières doivent y réfléchir en amont et peuvent faire appel à des conseils pour les accompagner.
«Depuis que j’ai commencé ma carrière à la fin des années 1990, j’ai déjà été confronté à cinq contrôles de l’AMF, dont deux ont commencé par surprise en recevant un appel de l’accueil m’indiquant que des contrôleurs étaient sur place !», confie un responsable de la conformité et du contrôle interne d’une société de gestion. Certes, ce cas de figure n’est pas très fréquent puisque l’AMF, avec seulement une trentaine de personnes dédiées au contrôle, n’a pas les effectifs nécessaires pour vérifier l’ensemble du marché de la gestion d’actifs.
«Nous ne pouvons pas contrôler chaque année les 630 sociétés de gestion agréées par le régulateur français, reconnaît Nicolas Patel, directeur des contrôles à l’AMF. Nous effectuons donc des missions ciblées et nous contrôlons en moyenne chaque année une quarantaine d’établissements financiers, dont une vingtaine de sociétés de gestion.» Ces contrôles sont motivés par différentes raisons. «Nous menons fréquemment des contrôles auprès des acteurs les plus importants et de nouveaux agréés, détaille Nicolas Patel. Nous entamons également des contrôles après un signalement de la part de nos équipes de suivi des sociétés de gestion ou d’autres autorités ou régulateurs. Les raisons d’ouvrir un contrôle peuvent être multiples. Il n’y a pas de règles. Parfois, une valeur liquidative anormale d’un OPCVM ou une plainte d’un client qui ne parvient pas à retirer ses capitaux d’un fonds suffisent.»
Des visites inopinées
Dans la plupart des cas, en particulier lorsqu’il s’agit...
