Acteurs essentiels de la mise en conformité réglementaire, les dépositaires sont en train de renforcer leur offre en matière de solutions ESG. Ils s’appuient notamment pour cela sur des partenariats avec des fournisseurs de données et des fintechs. En parallèle, ils ont défini de nouvelles pratiques qui pourraient faire l’objet d’une charte de place.
Peu présents dans les débats autour de la réglementation sur la finance durable, les dépositaires n’en constituent moins un des maillons importants de la lutte contre le « greenwashing ». Ces derniers interviennent en effet comme des tiers de confiance qui garantissent la conformité des fonds aux déclarations publiées dans les documentations. « Nous devons vérifier que les documents contractuels présentés aux clients contiennent des informations claires, exactes et non trompeuses », confirme Gildas Le Treut, codirecteur commercial, marketing et solutions de Société Générale Securities Services (SGSS).
Des contrôles exhaustifs
En matière d’ESG, ces contrôles portent notamment sur les indicateurs, ou encore sur les politiques d’exclusion (lire encadré). « Nous devons nous assurer que les stratégies d’exclusion annoncées dans les documents contractuels sont cohérentes avec les moyens mis en œuvre », relate Corinne Socha-Michel, group head of depositary control de Caceis. Outre la divulgation d’informations, les dépositaires doivent aussi contrôler que les sociétés de gestion disposent bien des moyens nécessaires afin d’assurer leurs missions. « Nous devons mener des audits sur les moyens utilisés par les sociétés de gestion pour répondre à leurs obligations, notamment en matière de gestion des risques financiers et extra-financiers », poursuit Gildas Le Treut.
A titre d’exemple, « les outils de front-office qui permettent de passer les ordres et de choisir les titres doivent aussi prendre en compte les facteurs et indicateurs ESG présentés dans les documentations », souligne Gildas Le Treut.
