AIFM, Emir, Fatca, Ucits, Solvabilité 2… les textes réglementaires concernant directement ou indirectement les sociétés de gestion se sont multipliés ces dernières années. Des textes aux implications lourdes, et dont la mise en œuvre nécessite souvent de faire appel à des prestataires extérieurs. Parmi ceux-ci figurent les dépositaires qui occupent une place centrale dans ce domaine. Ces derniers ont en effetdéveloppé un savoir-faire en matière de réglementation et de mise en conformité. «Nous disposons d’un service de veille réglementaire afin de suivre l’ensemble des évolutions applicables à nos clients, indique Alain Sméraldi, directeur du développement gestionnaires d’actifs chez Société Générale Securities Services (SGSS). Nous participons activement aux groupes de place qui interviennent notamment dans le cadre de la transposition en droit français des directives européennes afin d’être au plus près des débats réglementaires.» Un savoir-faire en matière juridique qui ne concerne pas que les sociétés de gestion. «Les dépositaires se doivent d’analyser la réglementation à différents niveaux, indique Sébastien Danloy, directeur en charge de l’Europe continentale et de l’offshore de RBC Investor & Treasury Services. Ils doivent maîtriser celle qui s’applique à leur activité, mais aussi celle qui impacte leurs clients (sociétés de gestion, investisseurs institutionnels, entreprises, etc.) et celle qui concerne les clients de leurs clients.»

Le besoin d’adhérents compensateurs