L’IASB a récemment publié des amendements venant clarifier certains principes de la norme IFRS 15, sans les modifier. Pour autant, ces clarifications sonnent le glas de la convergence avec le texte américain, jusque-là identique, en particulier sur les licences de propriété intellectuelle.
Par Carole Masson, associée, Mazars
Près de deux ans après la publication d’IFRS 15 et moins de deux ans avant son entrée en vigueur, l’IASB a publié des amendements venant clarifier certains principes de la norme, sans les modifier. Les amendements publiés résultent pour l’essentiel des discussions du groupe de transition conjoint (TRG), créé dans la foulée de la publication d’IFRS 15 et du Topic 606. Ils répondent également à des demandes des parties prenantes, en particulier sur les dispositions transitoires de la norme.
En pratique, l’IASB clarifie IFRS 15 tout en touchant le moins possible au corps de la norme, ceci essentiellement afin de ne pas déstabiliser les entreprises déjà engagées dans les travaux de transition.
L’IASB a d’ores et déjà indiqué qu’aucun amendement nouveau ne serait adopté d’ici à la post-implementation review de la norme. D’ici là, le comité d’interprétation des normes IFRS, l’IFRS IC, devrait donc jouer un rôle actif pour traiter des difficultés d’application, le TRG côté IFRS ayant été mis en sommeil depuis début 2016.
Tour d’horizon des principaux amendements…
1. Identification des obligations de prestation
L’IASB a précisé dans quel cas plusieurs biens ou services promis sont distincts dans le contexte d’un contrat conclu avec un client. Il convient ainsi d’apprécier si l’entité transfère plusieurs biens ou services, ou un ensemble combiné qui est différent de la somme de ces biens et services pris séparément. Les bases de conclusion précisent qu’il convient de rechercher s’il existe un lien transformationnel entre les biens et services du contrat, plutôt qu’un lien fonctionnel.
