Tandis que la directive EMIR concernant la compensation des produits dérivés entre progressivement en application, les gérants vont devoir aussi se conformer aux nouvelles orientations de l’ESMA en ce qui concerne l’utilisation de ces instruments financiers. Une juxtaposition de textes à laquelle l’AMF se dit attentive.
Mesure phare adoptée par le G20 au plus fort de la crise financière, la réglementation des produits dérivés entre progressivement en application en France. «Les standards techniques de la directive EMIR sont effectifs depuis le 15 mars», a précisé Edouard Vieillefond, secrétaire général adjoint de l’Autorité des marchés financiers lors d’une conférence de presse dédiée à la directive EMIR le 18 mars dernier. Cette directive a pour objectif de faire transiter les échanges sur produits dérivés via des chambres de compensation, ce qui suppose leur standardisation.
Vers une réduction du volume de dérivés OTC
Dans un premier temps, les swaps de taux et les CDS seront les principaux concernés car ces derniers peuvent facilement faire l’objet de contrats standards. Pour les autres (qui continueront donc à faire l’objet d’échanges de gré à gré) un renforcement de la réglementation à travers notamment la mise en place de garanties sera instauré. Ces produits échangés de gré à gré devraient progressivement, selon le régulateur, devenir plus rares. «Les produits dérivés compensés centralement, c’est-à-dire les contrats suffisamment standardisés et liquides, vont devenir plus sûrs et plus avantageux économiquement que les dérivés non compensés, a précisé Philippe Guillot, directeur au sein de la direction des marchés de l’AMF. Cela devrait favoriser leur développement et la réduction de la part des dérivés de gré à gré exotiques, qui ne pourront pas être compensés centralement.»
Si cette évolution sera progressive, depuis le 15...
