«On a conscience avant, on prend conscience après », aimait dire Oscar Wilde. La période de transition du Brexit s’est achevée le 31 décembre 2020.
Par Marc-Etienne Sébire, avocat associé, et Pauline Larroque, avocat counsel, CMS Francis Lefebvre Avocats
Après de multiples rebondissements, l’Europe doit se rendre à l’évidence : nos amis britanniques ont quitté l’Union européenne (UE), prenant en otage avec eux la City. Incertain jusqu’au dernier moment, un accord commercial a finalement été conclu entre le Royaume-Uni (RU) et l’UE le 24 décembre 2020, mais il ne couvre pas les services financiers. De part et d’autre, les acteurs financiers avaient bien sûr anticipé cette sortie de l’UE en transférant certaines activités sur le continent et en mettant à jour leurs contrats dérivés. Néanmoins, de nombreuses incertitudes subsistent, dans le domaine des instruments financiers à terme notamment. Sur fond d’épidémie et alors que le secteur financier se prépare à des évolutions en profondeur, notamment en ce qui concerne les indices de référence, l’année 2021 risque bien d’être l’année de tous les défis.
Le 1er janvier 2021, les établissements financiers implantés au RU ont perdu leur passeport européen et n’ont donc plus accès au marché commun de l’UE. Dans le domaine financier, les relations transmanche vont être encadrées par des régimes d’équivalences, qui restent à négocier entre le RU et l’UE. Un Memorandum of Understanding doit voir le jour avant mars 2021 pour établir un cadre de coopération réglementaire. Quelle que soit l’issue des négociations, les régimes d’équivalence accorderont moins de droits que le précédent passeport. A ce jour, seules les chambres de compensation britanniques ont obtenu une équivalence temporaire,...
