En prévision du Brexit et de l’impossibilité d’utiliser le passeport européen, plusieurs banques anglaises ont commencé le processus de transfert de leurs contrats de dérivés de leurs entités londoniennes vers leurs entités dans l’Union européenne (UE). Ce transfert de portefeuille de contrats sera l’occasion pour les acteurs de marché des Etats membres, plus particulièrement les sociétés commerciales et les sociétés de gestion françaises, de renégocier leurs contrats. Ces renégociations nécessiteront une analyse approfondie de la documentation contractuelle des conventions-cadres.
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Transfert de portefeuille de contrats
Brexit ou l’occasion de renégocier ses conventions-cadres de dérivés ?
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