Par Hugues de Noray, associé, Advolis Audit et Conseil.

Les normes IFRS sont fondées sur des principes. Leur expression conceptuelle déroute parfois l’utilisateur des comptes. Mais dans le cas de la parution de la norme IFRS 15, l’enjeu est tel que l’IASB a jugé utile de détailler de nombreux cas de figure («illustrative examples» ou «IE»). Parmi ces nombreux exemples, tous dignes d’intérêt, les trois situations suivantes, simples et emblématiques, permettent d’apprécier la portée de certaines réflexions à mettre en œuvre. Les impacts de la norme, dans son ensemble, pourront être significatifs dans certaines industries, comme les opérateurs téléphoniques ou les SSII. Bien que d’application obligatoire à partir du 1er janvier 2017, il est fortement conseillé d’engager les travaux d’implémentation sans délai.

1. Coût initial non remboursable (IE 53)

Une entité vend au grand public un service accessible pendant un an, accompagné d’un coût d’installation forfaitaire et non remboursable. En échange de ce coût initial et ponctuel, l’entité ne transfère ni un bien ni un service, ce qui ne crée aucune «obligation de performance». Le renouvellement du contrat est possible sans coût additionnel. L’entité conclut que l’option de renouvellement n’est pas un droit particulier dont le client pourrait se prévaloir en dehors du contrat.

Le coût initial («upfront fee») est considéré comme le paiement par avance d’une partie du prix d’une transaction globale. Ce prix global est alors reconnu en chiffre d’affaires par étalement sur la durée du contrat.

2. Contrats à prix variable – remise quantitative (IE n° 24)

Les conditions négociées avec un client...