Lorsqu’un groupe, ayant par exemple l’euro comme monnaie de présentation de ses états financiers, réalise une opération de croissance externe à l’étranger, il est susceptible de consentir à sa nouvelle filiale étrangère ayant une monnaie de fonctionnement différente de l’euro un prêt intragroupe libellé dans cette autre monnaie. Les développements qui suivent ont pour objet de préciser l’impact IFRS du remboursement de ce prêt sur les capitaux propres et le résultat net du groupe acquéreur.

1. Les précisions de la norme IAS 21 relatives à l’investissement net

La norme IAS 21 (Effets des variations des cours des monnaies étrangères) définit l’investissement net d’un groupe dans une filiale étrangère comme le montant de sa participation dans cette filiale. Les différents actifs et passifs de cette filiale étrangère, constitutifs de l’investissement net, sont convertis en euros à la clôture de l’exercice sur la base du cours de clôture de la monnaie de fonctionnement de cette filiale ; les écarts de change correspondants sont inscrits directement dans les capitaux propres de ce groupe, dans les autres éléments de son résultat global. Ils n’ont donc aucun impact sur le résultat net du groupe et sont « stockés » dans ses capitaux propres sous forme de produits ou de charges latents. Lors de la cession, de la perte de contrôle ou de la liquidation de la filiale étrangère et de la sortie correspondante de l’investissement net du bilan du groupe, les écarts de change correspondants donnent lieu à un recyclage des ...