Décriée pour avoir été en grande partie à l’origine de la crise dite des «subprimes» en 2007, la titrisation pourrait peu à peu retrouver ses lettres de noblesses. Voici l’occasion de faire une mise en perspective et d’analyser les conditions d’un éventuel renouveau.
Par Christophe Jacomin, avocat associé, Lefèvre Pelletier & associés
Placée au centre des critiques en raison de son rôle majeur dans la crise financière de 2007, la titrisation pourrait marquer son retour en tant que technique de financement adaptée aux nouvelles contraintes prudentielles du secteur bancaire.
A l’heure où les exigences en termes de capitaux propres et de liquidités ont été largement renforcées à l’égard des établissements de crédit, les regards se tournent en effet aujourd’hui de manière légitime vers des modes alternatifs de financement : développement du financement participatif, renforcement du rôle des compagnies d’assurance et renouveau de la titrisation constituent autant de pistes à développer.
Dans ces conditions, une question légitime vient à se poser : après cette longue période de disgrâce, dans quel contexte et à quelles conditions la titrisation pourrait-elle revenir sur le devant de la scène et reprendre une place légitime auprès des investisseurs ? Historiquement, le mécanisme de la titrisation a été élaboré dans les années 1970 aux Etats-Unis pour favoriser l’octroi de crédits par les banques toujours en quête de davantage de liquidité puis plus tard, pour sortir des bilans des créances à risques, voire douteuses.
A ce titre, en son principe de base, la titrisation est une technique financière qui permet à une institution financière, une banque ou une entreprise (cédant) d’apporter à un véhicule de titrisation un portefeuille de créances, adossé à une émission de titres obligataires ou de billets de trésorerie...
