L’ingénierie patrimoniale, trop souvent réduite à un pur exercice d’optimisation fiscale, est au service des familles, lesquelles s’inscrivent dans une société en pleine mutation, en quête de sens. Au-delà des slogans et de l’affichage, une approche « RSE » de l’ingénierie patrimoniale est possible et attendue. Une ingénierie patrimoniale « à impact positif » peut se manifester de manière très concrète dans l’usage des outils patrimoniaux existants, et dans les évolutions souhaitables de notre droit.
Au titre de l’existant, les outils juridiques et fiscaux peuvent déjà favoriser :
– la transmission progressive du patrimoine et, dans une entreprise, de la gouvernance aux générations suivantes, pour une jeunesse responsabilisée et impliquée en ayant le souci d’assurer dans les projets de transmission de patrimoine professionnel une égalité homme-femme, en nature et pas seulement en valeur ;
