Dans la lignée d’un article d’un membre du board en 2019, l’IASB avait initié un projet de recherche sur les incertitudes climatiques qui avait démontré que les normes IFRS étaient suffisantes pour fournir en annexe les informations que les analystes demandaient. Le format d’exemples illustratifs a donc été retenu car il permet d’apporter un éclairage utile sur les normes sans les modifier. C’est aussi devenu un projet conjoint de connectivité depuis la création de l’ISSB qui a supervisé sa compatibilité avec les normes de durabilité.

1. Matérialité qualitative

Le premier des sept exemples pose une question générale sur l’évaluation du caractère suffisamment significatif (ou « matériel ») des incertitudes pour qu’elles soient reflétées dans les comptes. Deux cas sont envisagés : dans le premier, l’information de durabilité n’est pas un enjeu financier significatif pour l’entreprise alors qu’un lecteur des comptes s’attendrait à ce qu’elle le soit (par exemple compte tenu du secteur d’activité ou d’informations dispensées dans le rapport de durabilité de l’entreprise). Dans ce contexte, informer du caractère non significatif des incertitudes devient une information utile pour le lecteur. En revanche, si des mentions sont faites alors qu’elles ne sont pas attendues (cas n° 2), l’IASB alerte sur le risque d’occulter l’information utile avec celle qui ne l’est pas.

Lors de la consultation publique, cet exemple a soulevé des questions sur l’opportunité de divulguer dans les comptes des informations non...