Les opérations d’acquisition prévoient souvent que le cessionnaire pourra se substituer un tiers pour réaliser l’acquisition ou encore qu’il se substituera au cédant au titre des garanties que ce dernier a accordées au bénéfice de la société cible. L’engagement qui y est attaché est lourd. Dans certains cas, le cessionnaire est tenté de s’y soustraire en demandant la requalification de son obligation.
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La substitution
Une notion aux multiples visages dans les opérations d’acquisition
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