Depuis quelques années, les actionnaires d’entreprises controversées n’hésitent plus à attaquer frontalement les dirigeants en déposant des résolutions liées à l’ESG au moment des assemblées générales. Aux Etats-Unis toutefois, le vent est en train de tourner sous la pression politique. Quant à la France, elle reste empêtrée dans le flou de son droit.
- Le taux de soutien aux résolutions d’actionnaires est passé de 29 % à 22 % en un an aux Etats-Unis et le nombre de résolutions « anti-ESG » y a bondi de plus de 60 %.
- En France, les débats juridiques piétinent, ce qui freine les dépôts de résolutions et conduit les investisseurs à porter le sujet devant les tribunaux pour la première fois.
Actionnaires et entreprises ne peuvent-ils plus parler sereinement des enjeux climatiques dans le cadre des assemblées générales (AG) ? De part et d’autre de l’Atlantique, majors pétroliers et investisseurs activistes s’opposent par tribunal interposé. Une démarche rarissime sur les sujets environnementaux et sociaux. Aux Etats-Unis, c’est ExxonMobil qui a assigné en justice, fin janvier, l’ONG néerlandaise Follow This et le gérant américain Arjuna Capital pour contrer une résolution d’actionnaires demandant à la compagnie américaine plus d’ambition dans son plan de transition. En Europe, les rôles sont inversés puisque ce sont la fondation Ethos et plusieurs investisseurs, soutenus par le Forum pour l’investissement responsable (FIR) qui ont contesté début mai en référé, la décision de TotalEnergies de ne pas inscrire à l’ordre du jour de son AG la résolution d’actionnaires qu’ils avaient déposée. Cette dernière, consultative, appelait à une séparation des fonctions de président et de directeur général, avec en filigrane l’objectif d’améliorer le dialogue actionnarial sur les sujets climatiques. A l’heure où nous écrivons, le tribunal de Nanterre ne s’est pas encore prononcé sur l’issue de l’action contre TotalEnergies. En revanche, celui du Texas a confirmé que celle d’ExxonMobil contre Arjuna pouvait se poursuivre. Quant aux deux AG, elles doivent se tenir respectivement le 24 et le 29 mai.
Des années fastes qui touchent à leur fin ?
Deux cas soulèvent la question de l’avenir de cet instrument d’engagement...
